Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLANAL
VETISOL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
94551235
Date de dépôt :
26/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2024

Présentation de la marque PLANAL

Déposée le 26 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) VETISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETISOL domicilié(e) Zone Industrielle Sud, 890 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 598 540 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque PLANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLANAL arrivera à expiration en date du 26 décembre 2024.

VETISOL a également déposé les autres marques suivantes : ROXIPAN , VETISOL , ROXIWALL , VETISTYL , ROXIFLOOR , VETICLIP , VETISOL CERAM , ROXIFLEX


VETISOL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Zone Industrielle Sud, 890 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France - SIREN 422598540


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2004 n°2273863 - Publication au BOPI 2004-10-13

Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315287 - Publication au BOPI 2001-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2014 n°2571211 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-06

Panneaux métalliques pour habillage ou remplissage de façades et, ou, de couvertures.Panneaux destinés à la construction, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur.Parements ou panneaux à joints creux et à fixations non apparentes, composés de tôles métalliques, rapportées sur les parois des bâtiments, ouvrages ou édifices.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; serrurerie & quincaillerie métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Parements ou panneaux composés de matériaux composites, en matières plastiques, produits en matières plastiques mi-ouvrées.Parements ou panneaux à joints creux et à fixations non apparentes, composés de matériaux non métalliques pleins, rapportées sur les parois des bâtiments, ouvrages ou édifices.Matériaux de construction non métalliques, asphalte, poix & bitume

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.